Dernière mise à jour : 16 juillet 2026

1. Acceptation des conditions

En accédant au site web et aux services IPTV de BlueNova TV ou en les utilisant, vous acceptez d’être lié par les présentes Conditions générales. Si vous n’acceptez pas une quelconque partie de ces conditions, vous ne devez pas utiliser nos services.

2. Description du service

BlueNova TV fournit des services de streaming de télévision par Internet (IPTV), incluant l’accès à des chaînes de télévision en direct, à de la vidéo à la demande et à des contenus associés. La disponibilité des chaînes et des contenus peut varier et est susceptible d’être modifiée sans préavis.

3. Abonnement et paiement

• Toutes les formules d’abonnement sont prépayées. Les tarifs sont affichés sur notre site web et peuvent être modifiés.
• Le paiement doit être effectué avant l’activation du service. Nous acceptons les cartes de crédit/débit, Apple Pay et Google Pay.
• Les abonnements sont sans reconduction automatique ; vous devrez renouveler manuellement votre formule avant son expiration pour éviter toute interruption de service.
• Tous les prix sont indiqués en dollars américains (USD), sauf indication contraire.

4. Utilisation du compte

• Chaque abonnement est concédé pour un usage personnel et non commercial uniquement.
• Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants de compte.
• Le partage, la revente ou la redistribution de votre abonnement ou de vos identifiants est strictement interdit et peut entraîner la résiliation immédiate du compte sans remboursement.
• Sauf achat de connexions supplémentaires, chaque abonnement prend en charge une seule connexion active à la fois.

5. Utilisation acceptable

Vous vous engagez à ne pas :

• Utiliser le service à des fins illégales ou non autorisées.
• Enregistrer, redistribuer ou diffuser publiquement un contenu accessible via notre service.
• Tenter de rétroconcevoir, décompiler ou altérer l’infrastructure du service.
• Utiliser des VPN ou des services proxy d’une manière qui perturbe la fourniture du service.

6. Disponibilité du service

Nous nous efforçons de maintenir une disponibilité de 99,9 % ; toutefois, nous ne garantissons pas un service ininterrompu. Des interruptions temporaires peuvent survenir en raison de maintenances, de mises à jour des serveurs ou de circonstances indépendantes de notre volonté. BlueNova TV ne saurait être tenu responsable des indisponibilités ou interruptions de service.

7. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus, marques, logos et éléments de propriété intellectuelle présentés sur notre site web et notre service appartiennent à BlueNova TV ou à leurs propriétaires respectifs. Vous ne pouvez pas copier, modifier, distribuer ou reproduire un contenu quelconque sans autorisation écrite préalable.

8. Limitation de responsabilité

Dans toute la mesure permise par la loi, BlueNova TV ne saurait être tenu responsable de tout dommage indirect, accessoire, spécial, consécutif ou punitif découlant de votre utilisation du service ou lié à celle-ci. Notre responsabilité totale ne saurait excéder le montant que vous avez payé pour votre période d’abonnement en cours.

9. Résiliation

Nous nous réservons le droit de suspendre ou de résilier votre compte à tout moment en cas de violation des présentes conditions. En cas de résiliation, votre droit d’accès au service cesse immédiatement. Aucun remboursement ne sera accordé pour les comptes résiliés en raison d’une violation de nos règles.

10. Modifications

BlueNova TV se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment. Les modifications prennent effet dès leur publication. La poursuite de votre utilisation du service après toute modification vaut acceptation des conditions mises à jour.

11. Droit applicable

Les présentes conditions sont régies et interprétées conformément aux lois internationales applicables. Tout litige découlant de ces conditions sera résolu par une négociation de bonne foi avant toute action en justice.

12. Contact

Pour toute question concernant ces conditions, veuillez nous contacter à support@bluenovatv.com ou visiter notre page Contactez-nous.